Vos engins de chantier ont-ils une assurance ? Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics, vous pouvez utiliser différents véhicules de chantier, pour le levage, la manutention ou le terrassement. Il s’agit d’un matériel à la fois très coûteux et indispensable à votre activité. C’est pourquoi ils doivent être bien assurés.
Assurance engin de chantier : les garanties à prévoir
Tant que vos engins de chantier restent dans vos locaux professionnels, ils sont couverts par votre contrat d’assurance multirisque professionnelle. Mais dès qu’ils sortent de vos locaux, il leur faut une assurance auto. Les engins de chantier doivent être assurés à la fois :
- lorsqu’ils circulent sur la route, grâce à une assurance responsabilité civile qui permet de couvrir le risque d’accident de circulation,
- lorsqu’ils sont en fonctionnement, grâce à une assurance responsabilité civile exploitation, pour couvrir le risque d’accident dû à l’utilisation de l’engin.
Les autres garanties possibles d’une assurance pour engins de chantier sont :
- la garantie vol et incendie,
- la garantie bris de glace,
- la garantie des équipements,
- la garantie « bris de machines » qui permet d’être indemnisé pour la réparation ou pour le rachat d’un engin,
- la protection corporelle du conducteur de l’engin : cette protection doit couvrir le conducteur lorsqu’il utilise l’engin, mais aussi lorsqu’il le conduit sur route et lors des opérations de chargement et de déchargement,
- la garantie du matériel transporté par l’engin.
L’assurance d’un engin de chantier en location
Vous ne possédez pas de véhicule de chantier mais vous en louez un de manière occasionnelle ou régulière auprès d’un loueur de véhicules ? Le contrat de location décrit les conditions d’assurance de l’engin de chantier, ainsi que le montant des franchises appliquées. Vérifiez bien ces points avec votre loueur pour connaître les responsabilités de chacun.
Conduite des engins de chantier et réglementation
De manière générale, il faut avoir au moins 18 ans pour conduire un engin de chantier. En tant qu’employeur, vous devez délivrer à chaque salarié qui conduit un engin de chantier une autorisation de conduite. Il est recommandé que les conducteurs d’engins soient titulaires du CACES correspondant (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité). Par exemple, pour un tractopelle, il faut posséder le CACES R372 de type 4. A noter : si vos salariés doivent posséder une autorisation pour la conduite d’un engin de chantier dans le cadre de leur travail, il n’en est pas de même pour un particulier qui utiliserait un tractopelle pour construire sa maison.
Les règles de conduite sont différentes en fonction des types d’engins. Les engins de chantier sont classés en trois catégories :
- catégorie I,
- catégorie II,
- engins spéciaux.
Renseignez-vous sur la catégorie de votre engin afin de ne pas enfreindre le code de la route ! Votre assureur risquerait de se retourner contre vous, quelle que soit l’assurance de votre engin de chantier…
Par exemple, les chariots élévateurs sont des engins spéciaux dont la vitesse est limitée à 25 km/h par le constructeur. Un tel engin, lorsqu’il circule sur route, doit être à vide et posséder des feux. Il n’est pas nécessaire de posséder un permis de conduire pour conduire un chariot élévateur sur route.
